Mentions légales

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Identité de l’entreprise

• Société éditrice du site : Boucheron Vert
• Forme juridique : Entreprise individuelle
• Dirigeante : Carole Boucheron
• Numéro SIREN : 100299072
• Numéro SIRET : 10029907200015
• TVA intracommunautaire : FR58100299072
• Adresse : 18 AVENUE GUY MOLLET, 93270 SEVRAN
• Adresse électronique : contact@boucheron-vert.com

Hébergement du site

Hébergeur : [À compléter avec le nom de votre hébergeur]

Exemple : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Propriété intellectuelle

Droits de propriété intellectuelle

Le présent site ainsi que les éléments qui s’y trouvent sont protégés au titre de la législation relative à la propriété intellectuelle. Cette protection concerne notamment les photographies, logos, marques, dessins, images, slogans, articles de blog, guides d’achat, etc. Ces éléments sont la propriété de Boucheron Vert ou de tout tiers ayant autorisé Boucheron Vert à les exploiter. Sauf autorisation formelle écrite et préalable, la reproduction ainsi que toutes utilisations des œuvres, autres que la consultation individuelle et privée, sont interdites sous peine de condamnations civiles et pénales.

Informations relatives aux produits

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Liens hypertextes

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Mise à jour

Boucheron Vert se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments et produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes mentions légales lors de chaque connexion.

Reproduction des contenus

Reproduction sur support papier

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• Gratuité de la diffusion.
• Respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte).
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Reproduction sur support électronique

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Vous pouvez à tout moment vous opposer gratuitement et sans motif à la diffusion et/ou à la conservation, par Boucheron Vert, des données que vous avez fournies.

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• Email : contact@boucheron-vert.com
• Courrier : Boucheron Vert – 18 AVENUE GUY MOLLET, 93270 SEVRAN

Durée d’application

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Boucheron Vert sur ce site internet.

Loi applicable et compétence

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

Droits d’auteur

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l’éditeur une contrefaçon. Une demande doit être systématiquement adressée à l’éditeur à l’adresse suivante : contact@boucheron-vert.com pour toutes reproductions, représentations ou utilisations, même partielle, du contenu du site Internet (données, graphisme).

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